On évoque souvent les RES, c’est-à-dire les EXIGENCES ESSENTIELLES DE SÉCURITÉ.
Dans cet article, nous expliquons en quoi elles consistent et comment elles doivent être appliquées par les fabricants et les utilisateurs finaux.
Figurant à l’annexe I de la directive « Machines », les R.E.S. constituent un ensemble d’obligations auxquelles tout fabricant doit se conformer afin de pouvoir déclarer sa machine conforme.
La conformité aux exigences essentielles (R.E.S.) s’obtient par l’application volontaire des normes harmonisées adoptées par les organismes européens de normalisation. Ces documents fournissent les critères et les recommandations techniques nécessaires à la conception et à la fabrication de machines sûres. L’identification des dangers et l’évaluation des risques liés à la machine, CONFORMÉMENT À LA NORME ISO 12100, permettent d’identifier et d’appliquer les exigences pertinentes.
En d’autres termes, les R.E.S. sont définis en fonction des dangers et des risques présents sur la machine. Ces risques et dangers sont mis en évidence grâce à une analyse approfondie de celle-ci et à la réalisation d’une analyse des risques. Une fois les R.E.S. applicables identifiés, on procède aux mesures d’adaptation de la machine qui auront pour objectif de se conformer à ces exigences.
Ce qui précède s’applique aux MACHINES POST-96. Dans le cas particulier des MACHINES FABRIQUÉES AVANT 1996, comment le fabricant doit-il procéder pour se conformer aux exigences de sécurité (R.E.S.) ?
Si des modifications entraînant des changements au niveau des performances ou des modalités de fonctionnement de la machine sont apportées, le fabricant apposera le marquage CE en s’assurant que les R.E.S. applicables sont respectées.
Si les caractéristiques d’origine sont conservées, le fabricant adapte les machines en se référant aux EXIGENCES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ de l’annexe V du décret législatif 81/08.
